Muriel Granet

8 août 2021 14:58

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour

Maman vivait seule dans son logement, était autonome. elle est tombée, choc sans gravité. elle perd un peu la mémoire, mais est tout à fait capable de vivre encore beaucoup de chose .

La curatrice, à la demande de ma soeur ont enfermé maman dans un "service fermé" d'une maison de retraite. Ma soeur ne veut pas s'occuper d'elle pour raison de santé, ne veut pas l'accueillir, mais l'enferme pour la garder près d'elle. maman, elle veut sortir de cette maison de retraite (médiocre) pour venir habiter avec nous en charente. La curatrice met un véto, car elle n'écoute que ma soeur. Maman souffre de cet enfermement. Nous avons une maison avec une partie adaptée pour elle, un très grand jardin. La curatrice nous dit que si nous voulons maman à la maison, nous devons nous justifier de certificats médicaux pour moi et mon époux, une expertise de notre logement, d'attestations de moralités de notre entourage et voisins, voir la visite d'une assistante sociale, etc..... Nous sommes prets à aller chercher maman pour la ramener chez nous pour qu'elle puisse avoir encore à vivre des moments de bonheur et de liberté.

Le problème est que la curatrice m'interdit de sortir maman de la maison de retraite. Des courriers ont été envoyé au juge des tutelles, nous avons pris contact avec des curateurs de l'UDAF qui ont été de bons conseils, du CCAS de mon département, nous sommes prêts à tout faire pour la récupérer, puisque c'est ce qu'elle demande.

Dans la maison de retraite, elle dans une chambre avec des grilles, avec des personnes qui ne parlent pas et sont très dépendants.

Aidez nous a faire sortir maman de cette maison de retraite, de l'emprise de cette curatrice qui n'entend rien et n'écoute que ma soeur. C'est une situation effrayante. Tout notre entourage ne comprend pas une telle situation.

AIDEZ MOI SVP.

Merci

Muriel

 

0
Réponses
22 messages de membres 10 messages d'experts

Muriel Granet

8 août 2021 15:16

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Quels sont mes droits pour sortir maman, juridiquement, dois attendre la décision du juge ?

Merci de votre aide

1
Laure Castel

Laure Castel

9 août 2021 9:42

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Muriel,

Bienvenue sur Aidons les nôtres.

Notre avocate est actuellement en congés d'été, cependant vous trouverez dans cet article des éléments de réponse à votre situation

Faut-il l’accord du juge des tutelles pour changer d’établissement ?

Enfin si la situation persiste, le mieux est de prendre rendez-vous auprès d'un avocat pour une consultation. En effet,

et nous en sommes désolés, nous ne pouvons vous apporter une réponse précise pour une situation particulière.

En vous souhaitant tout le courage dont vous avez besoin.

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 9 août 2021 11:33

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Muriel Granet,

Vous êtes en conflit avec votre sœur et la curatrice de votre maman à propos de son lieu d'hébergement. Vous pensez qu'elle serait mieux à votre domicile.

Essayez d'obtenir de votre maman une lettre au juge de la protection des majeurs dans laquelle elle exprime son choix et les raisons pour lesquelles elle se sent mal dans l'EHPAD où elle se trouve et qu'elle se sentirait mieux chez vous.

En curatelle, la curatrice n'a aucun pouvoir pour contraindre votre maman sur le choix de son lieu de vie. Votre maman a tout loisir pour quitter l'EHPAD. Personne ne peut s'opposer à ce que vous veniez la chercher.

Il est cependant indispensable de justifier qu'il est de l'intérêt de votre maman de vivre à votre domicile.

Je vois que vous avez l'appui des services sociaux de votre lieu résidence. Il peuvent faire une évaluation de votre capacité à héberger une personne dépendante et comment vous mettrez en place l'organisation nécessaire.

Vous ne pourrez pas éviter une appréciation médicale. Je vous conseille de trouver sur internet la liste des médecins inscrits sur la liste du procureur de la République du département où se trouve votre maman. Vous lui expliquerez la situation, il examinera votre maman, décrira son état médical, et surtout recueillera sa volonté. Vous assumerez le coût du certificat.

Munis de ces documents, vous saisirez le juge de la protection des majeurs d'une vraie requête de demande du lieu de changement de résidence. Un avocat pourra vous aider. Vous en trouverez un sur le site avocat.fr.

1

Muriel Granet

9 août 2021 13:13

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

bonjour et merci de vos réponses.

Muriel

0
alhienor

alhienor

1 octobre 2021 13:50

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

bonjour

J'ai reçu un courrier de maman, indiquant son choix de venir vivre chez nous. Donc ce courrier je le transmet au juge, ce qui m'inquiète c'est le délais pour aller chercher maman. Avant de prévenir la curatrice,Pourriez vous m'indiquer des articles de loi pour contrer la curatrice qui me prend de haut et ne veut rien entendre

cela fait des semaines que cela dure et c'est pénible.

Merci de vos conseils.

Muriel

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 1 octobre 2021 14:30

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhienor,

Le texte de référence que vous demandez est l'article 459-2 du code civil : "La personne protégée choisit le lieu de sa résidence.

Elle entretient librement des relations personnelles avec tout tiers, parent ou non. Elle a le droit d'être visitée et, le cas échéant, hébergée par ceux-ci.

En cas de difficulté, le juge ou le conseil de famille s'il a été constitué statue."

Il y a lieu de transmettre la demande de votre maman par courrier recommandé AR avec un document que vous intitulerez bien REQUETE. En effet, les juges sont débordés et ne répondent pas aux simple courriers.

D'autre part, il serait bon d'avoir un avis médical du médecin traitant de votre maman ou d'un médecin inscrit sur la liste du procureur qui recueilleront son consentement et indiqueront que son état de santé ne s'oppose pas au changement de sa résidence. Car ce certificat médical sera sans doute difficile à obtenir de la part du médecin coordonnateur de l'EHPAD.

Il serait bon aussi de joindre au juge les conditions dans lesquelles elle sera hébergée à son nouveau lieu de résidence.

0
alhienor

alhienor

1 octobre 2021 18:16

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

La difficulté est que son médecin traitant trouve que faire 22km pour aller la voir c'est trop loin et que les médecins alentours, qu'ils soient généralistes ou faisant partie de la liste du procureur ne se déplacent pas en ephad.

Que peux t'on fournir comme éléments pour son nouveau lieu de résidence ? des attestations de moralités, photos, RDV avec une assistante sociale ?????

 

Merci

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 1 octobre 2021 19:16

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour alhienor,

A propos du désert médical, merci de m'indiquer en message personnel dans quelle ville se trouve votre maman pour mon information.
Mais vous devriez écrire à l'ARS (Agence régionale de santé) de sa région, dont vous trouverez l'adresse sur internet. Ce sera une action citoyenne. Si ce défaut de démographie médicale, susceptible d'entraîner un défaut de soins, est un motif de votre volonté de changement, il faut absolument en faire part au juge.

Si le juge estime nécessaire d'avoir un avis médical, il commettra un expert qui sera bien obligé d'aller voir votre maman.

Pour le futur lieu d'hébergement je vous avais indiqué que l'évaluation des services sociaux de votre ville était le mieux. De toute façon, elle vous sera nécessaire pour les dossiers d'aides comme l'APA. Des témoignages des membres de la famille qui attesteront de vos liens affectifs peuvent servir aussi. Répondez aux exigences de la curatrice.

Ceci étant, comme l'indique l'article 459-2 du CC, votre maman qui est sous curatelle peut décider elle-même de son lieu de résidence. Elle peut faire sa valise et partir. La curatrice sera bien obligée de rompre le contrat. Car ni la curatrice ni la direction de l'EHPAD ne peuvent l'empêcher de changer de résidence si elle le souhaite.

Lorsqu'elle résidera chez vous, le dossier de curatelle devra être transféré à son nouveau domicile.

1

claudine domenech

9 octobre 2021 22:53

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour ont a pas le droit d'enfermer une personne sans son consentement une personne n'est pas un animal qu'on peut faire ce qu'on veut ces honteux votre personnes n'appartient qu'à vous 

Dans la fratrie il y a toujours une brebis galeuse je me serez passez d'avoir des frères soeur 

0
alhienor

alhienor

25 octobre 2021 21:55

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Maitre

Pour le désert médical, le plus surprenant il se trouve près de versailles.

La situation avance doucement, le dossier de curatelle est arrivé au tribunal de St Germain en Laye. Donc j'ai enfin réussi à avoir des interlocuteurs.

J'ai fait parvenir le courrier de maman avec son souhait de venir vivre avec nous. J'ai dû appeler plusieurs fois le tribunal pour savoir où en était la situation.

Ce matin j'ai encore appelé et voici la réponse que j'ai eu par mail : 

"Nous accusons réception de votre courrier en date du 7 octobre 2021 dans lequel vous attirez

notre attention sur la situation de votre mère qui, selon vos dires, subit son placement en EHPAD.

Je sais que ce placement s'est effectué alors que vous y étiez opposée. J'ai joint le curateur à ce sujet

et suis en attente d'un certificat médical indiquant si votre mère est physiquement en capacité d'être

hébergée par vous, alors que vous travaillez. A réception de cette pièce, j'organiserai une audition."

Pour répondre à : "alors que vous travaillez" : 

Pour ce qui est de notre activité professionnelle,  nous avons 5 jours de télétravail à domicile, par semaine  ce qui veut dire que maman ne sera jamais seule à la maison.

Il serait opportun que la curatrice informe maman de la situation de vive voix, car maman attend avec impatience que soit pris en compte son choix et lieu de vie.

Maman a un besoin urgent d explications"

 

Ce qui est effrayant, j'ai l'impression que l'on cherche toujours un pretexte pour nous empecher d'avoir le plaisir d'accueillir maman à la maison.

Il me tarde aussi de connaitre le contenu du certificat médical, car si celui-ci change au profit de son arrivée chez nous (ce que j'espère), cela voudra dire que maman aura été enfermé inutillement.

Enfin on va peut être voir le bout du tunnel. Si cela est refusé que maman souhaitera quitter l'ephad, elle veut être transférer dans un ephat près de chez nous. Mais je souhaite l'avoir à la maison.

Merci encore pour votre soutien et conseille.

Dès que j'ai la réponse, elle sera publiée.

Muriel

0
alhienor

alhienor

25 octobre 2021 21:58

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

on contaste que l'intérêt financier et personnel de certaines personnes passent avant l'intérêt de la personne âgée.

Muriel

0

Togglike

28 octobre 2021 13:17

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

C'est une honte que vous soyez dans une situation aussi difficile. Je vous souhaite une résolution rapide en votre faveur. Il est également utile de faire appel à un avocat pour résoudre le problème de manière plus compétente. Vous pouvez voir ici https://fr.jooble.org/emploi-saisonnier-etudiant/Lille. J'avais l'habitude d'aller voir un avocat et ils me facilitaient la tâche pour aller au tribunal, mais les raisons pour lesquelles je devais aller au tribunal n'étaient pas aussi graves que dans votre cas.

0
alhienor

alhienor

5 novembre 2021 12:21

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Nous n'avons pas de réponse, donc on fait partir un courrier au juge du tribunal, au président du tribunal, au garde des sceaux, au maire de la commune de maman, au CCas de la meme commune, au président Macron, au médiateur de la république, à la présidente de région V. Pécresse, au médecin généraliste de maman, à la curatrice, au responsable de l'Ephad, au ministre de la santé O. Véran.

On ne risque rien, sur ce courrier apparaitra pour tous les destinataires.

C'est effrayant

Merci de votre soutien

0
alhienor

alhienor

2 décembre 2021 22:01

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

CI DESSOUS MON TEXTE  / LE MAIL DE LA CURATRICE DE MAMAN M'INTERDISANT DE VENIR LA VOIR ET DE L'EMENER

 

Maman a fait un courrier  concernant sa volonté de venir vivre chez nous, j'ai eu un entretien avec le directeur de l'ephad début de semaine et qui m'a dit que :

- "votre mère n'est pas dans une prison, qu'elle a le droit de sortir comme bon lui semble et elle peut partir chez vous. Son état de santé le permet et elle m'en a parlé ainsi qu'au personnel de l'ephad" . La curatrice est là pour gérer son administratif, mais pas le fait qu'elle souhaite partir".

C'est de la séquestration

La situation est désespérante et maman le vie très mal, de plus elle s'est fachée avec ma soeur qui est l'instiguatrice de cette enfermement en ephad et qui ne vient plus la voir. Moi je suis à 500km, je ne l'ai qu'au téléphone.

                                                                      ------------------------

Mail de la curatrice du 2 décembre 2021

 

Madame,Monsieur XXXXXX, le Directeur de l’EHPAD où réside actuellement votre mère,  m’indique ce jour que vous prévoyez de venir chercher votre mère à l’EHPAD le 7 décembre vers 13h30 pour « l’emmener en vacances en Charente».

A cet effet vous demandez à ce que vous soient remis :

-          sa carte vitale,

-          ses ordonnances (médicaments courants et celle de ses injections d'embrel), 

-          des médicaments pour quelques jours,

-          ses vêtements y compris ceux qui pourraient être à la laverie,

Soit, toutes ses affaires ce qui semble beaucoup pour quelques jours de vacances …

 

Or, je vous signale que vous ne m’avez nullement informée de cette démarche.

Vu le contexte familial très conflictuel de ce dossier et du précédent qui a eu lieu en décembre 2020 lorsque vous avez pris votre mère en Charente,  je m’oppose en ma qualité de curatrice aux biens et à la personne à ce que vous emmeniez votre mère avant l’audition qui se tiendra devant le juge des tutelles de Saint Germain en Laye.

Sauf avis contraire du Juge des tutelles qui nous lit en copie, j’autorise  Directeur de l’EHPAD à vous interdire l’accès à l’établissement.

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 3 décembre 2021 12:17

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhienor,

Faites ce que vous avez à faire et rappelez à l'EHPAD que la curatrice n'a aucun pouvoir sur les choix de vie de votre maman même si elle est curatrice, elle ne doit qu'une assistance.

Bon courage et soyez ferme, quitte à venir le 6, soit la veille,  par surprise. Personne ne vous empêchera n'attendez pas l'arrivée de la police si elle est appelée. Votre maman doit maintenir sa position.

Tant pis pour les affaires, vous les récupérerez plus tard.

 

0
alhienor

alhienor

3 décembre 2021 12:50

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Merci de vos conseils

Mon fils est prêt à aller la chercher car il n'a pas d'interdiction le concernant. C'est tout de même flippant cette situation. Ce matin au téléphone maman pleurait, c'est la fille d'une autre personne agée qui m'a appelé et qui vient tout les 2 jours voir sa mère, elle me donnera de ses nouvelles. Car en plus ma mère s'est faché avec maman et plus personne vient la voir, son téléphone est bloqué et personne ne s'en préoccupe.

D'emener maman, que risque t'on ? Le juge peut nous interdire définitivement sa venue.......

Alhienor

0
alhienor

alhienor

9 décembre 2021 19:36

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

 Nous n'avons pas pu aller la chercher, le directeur a eu pour consigne de la curatrice de m'interdir l'accès à l'ephad. Donc notre avocat a envoyé un courrier au juge et en copie à la curatrice. Pour rapeller le code civil, le fait que la curatrice ne respecte pas la loi et qu'elle dépasse ses prérogatives. L'avocate demande au juge qu'il rappelle les règles à la curatrice. de plus l'avocate demande une sortie de maman le 15 décembre à mi janvier pour passer les fêtes avec nous.

cela fait 8 jours que le courrier est arrivé au tribunal, j'ai appelé aujourd'hui pour savoir ce qu'il en était . réponse : nous avons beaucoup de travail, le courrier a été placé dans le dossier pour le juge et je ne peux vous donner le délais de consultation.

On ne sait plus quoi faire et à qui d'adresser. Je crois avoir fait tout ce que je pouvais, c'est fatiguant.

Faut il que l'on dépose une plainte pour séquestration, maltraitance, etc..... ?

0
Laure Castel

Laure Castel

10 décembre 2021 14:31

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour alhienor,

Vous avez fait tout ce qu'il fallait. Désormais tout est entre les mains de votre avocat, lui seul peut répondre à vos dernières questions. 

En vous souhaitant bon courage

0
alhienor

alhienor

20 décembre 2021 20:53

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Nouvel épisode

La fille d'une résidente propose comme chaque année à la direction de l'Ephad où ce trouve maman, de prendre pour le repas de Noël 3 personnes pour un repas. De ce fait elle a donné le nom de maman et m'en a parlé. Je trouvais l'idée super, pour qu'elle ne soit pas seule. 

Moi de mon coté j'ai envoyé un mail à la curatrice et au directeur de l'ephad précisant que maman pouvait être invité à ce repas chez Mme XXXXXX.

Pas de réponse.....

Entre temps j'ai ENFIN reçu la date de l'audience que nous attendons depuis des mois. Soulagée de me présenter avec notre avocat.

Je viens de recevoir un courrier du tribunal concernant le repas de Noël : 

"J'apprends qu'en dépit de mon courrier vous tenter de forcer le départ de votre mère alors qu'aucun concensus entre vous, votre soeur et la curatrice n'est trouvé.

Votre attitude vindicative et outrancière, alors que vous savez que nous sommes en attente d'un certificat et d'une convocation en audition ne peut que mettre en péril votre mère.

Je vous demande de vouloir cesser ce comportement."

Ce qui est incroyable, je ne veux que le bien de maman, son bien être, sa liberté. Tout ce qu'on peut donner à un parent qui vous a élevé, aimer, choyer, éduquer, etc....

Je l'aime et je veux le mieux pour elle.

Audience le 3 janvier 22

 

 

 

 

 

0
Laure Castel

Laure Castel

21 décembre 2021 11:30

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

N'hésitez pas à nous tenir au courant à l'issu de l'audience du 3 janvier.

En attendant toute l'équipe d'Aidons les nôtres vous souhaite de passer malgré tout de belles fêtes de fin d'année.

0
alhienor

alhienor

6 janvier 2022 22:48

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

L’audience avec le juge des tutelles a eu lieu.

 

J’ai été obligé de laisser maman dans la maison de retraite près d’une grande ville, car il y a eu une visite médicale qui a confirmé qu’elle ne pouvait pas quitter l’Ephad et le médecin envoyé par le juge a aussi interdit que maman change d’Ephad.

 

Quitte à la laisser en ephad, j'aurai préférer quelle soit près de chez moi il y a des ephads de très grandes qualités, d’espace et surtout j’aurais pu la sortir et moins cher. Je n’ai pas eu le droit de demander un transfert.

 

J’avais préparer un dossier pour son accueil à domicile, toutes les informations concernant les aides sociale, j’ai suivi une formation de 6 modules d’aidant, etc.… mais cela n’y a rien fait.

 

Elle a été placé par le curateur dans un établissement de la croix rouge, ce n’est pas une chambre mais une cellule de 8 m² , avec une douche où le sol est très très sale et pas loin de l’insalubrité, des tuyaux sous le lavabo raffistelés avec du scotch.

 

Elle n’a pas le droit de sortir de l’Ephad car elle a une perte de mémoire immédiate, juste le petit jardin. Elle a passé un test de motricité avec un résultat excellent et elle a de la conversation et capable d'échanger des points de vus, qu'ils soient politique, actualité,.....

 

A Noël , j’ai voulu venir la chercher pour les fêtes, on m’a refusé l’entrée de l’Ephad et la curatrice m’a dit que je ne devais pas enlever maman.

 

Une fille d’une des résidentes à invité maman à venir à son domicile pour le repas de Noël et cela a été refusé car la curatrice à dit que cette personne ne respectait pas les consignes sanitaires. 4 personnes autour de la table.

 

Quand on arrive dans l’Ephad, on ne vous demande pas votre passe sanitaire, on peut rentrer sans masque et pas de gel.

 

Du fait de toutes les démarches, courriers envoyés à des personnalités politiques ou autres, des contacts avec des services sociaux, etc.. pendant 6 mois.

 

J’ai reçu un courrier du juge courant décembre me disant que j’avais une attitude « vindicative et outrancière ». Je n’ai fait que venir au secours de maman et j’ai respecté pleinement la loi. On pourrait le prendre comme un compliment, car je souhaite beaucoup de parents d'avoir des enfants qui se démènent comme je l'ai fait.

 

Toute cette situation est dû au fait que ma sœur ne veut pas s’occuper de maman, qu’elle va la voir 1 fois par mois (elle habite à 30mm de l’Ephad), mais elle l'a veut près d'elle. Donc elle l'emprisonne. Je ne comprend pas une telle attitude.

 

De plus à la fin de l’audience, j’ai demandé au juge si je pouvais aller voir maman avant de partir en province.

On m’a répondu « Mais bien sûr, pourquoi cette question »,

Moi : depuis le mois d’aout 21 vous m’interdiser d’entrer dans l’ephad et je n’ai eu aucune autorisation depuis par écrit.

J’ai demandé : qui prévient maman qu’elle va rester dans cet établissement qui ne lui plait pas, où elle mange mal, où elle n’est pas bien entretenue etc.….

 

Eh bien le juge m’a dit : faite le vous même lors de votre visite.

 

Arrivée à l’ephad, j’ai demandé l’accompagnement d’un psychologue, elle n’était disponible quatre jours plus tard.

Donc avec beaucoup de précaution, j'ai annoncé à maman qu'elle ne pouvait pas partir avec nous, ce qu'elle espérait beaucoup et cela a été la catastrophe.

Notre départ a été très compliqué, elle s'accrochait à la voiture et versait toutes les larmes de son corp.

 

Elle voulait simplement venir vivre avec nous tant que cela était encore possible et était prête à aller dans un ephad près de nous s'il le fallait. Comme elle le dit : mais pourquoi je dois vivre..... si je ne suis pas près de vous ou avec vous.

 

Un conseil : ne mettez jamais vos parents (si possible) sous curatelle, car vous ne maitriser plus rien et la justice ne vous aide pas, elle enfonce le cloud. Nous avions simplement demandé une habilitation familiale, mais comme ma soeur à tout refusée, cela c'est transformé en curatelle, malgré que cette demande vient d'elle. Et maintenant le juge l'a met sous tutelle.

 

Quand on voit qu’il y a des personnes il y a plusieurs années qui se sont battus pour les droits de l’homme, mais la justice ne doit pas sans rappeler.

Conclusion : une petite mamie qui n’a plus qu’à attendre la mort, car elle est en prison.

 

Merci de votre soutien

0
Laure Castel

Laure Castel

10 janvier 2022 11:18

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

bonjour,

Nous sommes navrés d'apprendre cette nouvelle. Vous avez fait tout ce qu'il fallait.

Merci pour votre précieux témoignage et ces informations concrètes qui aideront très certainement d’autres membres de cette communauté.

0
alhienor

alhienor

15 janvier 2022 18:53

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour

En Aout dernier j'ai fait un courrier au juge pour être subrogée curateur, aucune réponse ne m'avait été donnée jusqu'à l'audience début janvier. Ma soeur n'a jamais demandé à être subrogée et elle ne connaissait pas cette fonction. A l'audience j'ai rappelé au juge ma demande par courrier et d'un coup ma soeur s'est manifestée pour l'être aussi, de ce fait, la juge m'a répondu : comme votre soeur me fait la demande (orale) je verrais avec le procureur s'il est possible que vous puissiez l'etre toutes les deux, si non aucune ne le sera.

Nous sommes obligées alimentaires et les documents ont été fait et validés

Cette demande m'interesse du fait que je suis à 800km du tribunal et que je ne peux pas aller consulter le dossier au tribunal aussi facilement que ma soeur qui est à 20km du tribunal. Celle ci ne me communiquera jamais les documents qu'elles pourraient consulter.

Voilà l'information que j'ai trouvé et que pouvez vous me conseiller :

"La Cour d’appel de CHAMBERY par un arrêt en date du 25 novembre 2013 a confirmé que lorsque les enfants étaient susceptibles de devoir verser une contribution, ces derniers étaient bien fondés à solliciter communication du compte rendu annuel de gestion, d’autant plus que cela pouvait contribuer à apaiser « le climat familial » et « convaincre les enfants de la bonne gestion de l’association tutélaire ».

Merci de votre réponse

Alhienor

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 21 janvier 2022 11:42

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhienor,

Vous avez trouvé une jurisprudence concernant l'accès à la gestion financière de votre dossier.

Je vous propose de la soumettre à votre avocate car ne connaissant pas votre dossier je ne suis pas en mesure de vous indiquer la pertinence de cette jurisprudence dans votre dossier pour obtenir, si j'ai bien compris, des informations sur cet autre sujet que vous n'aviez pas abordé à ce jour.

0
alhienor

alhienor

21 janvier 2022 13:36

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour et merci de votre réponse, je contacte notre avocate

Alhienor 

0
marie-lise

marie-lise

23 janvier 2022 15:20

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhiénor. Bonjour. Voici ci-dessous un lien que je pense , devrait vous intéresser


Les obligations alimentaires | Cour d'appel de Nancy

https://www.cours-appel.justice.fr  › nancy › les-obligati...
 

6 mars 2021  Les articles 205 à 211 du code civil imposent à certaines ... doivent des aliments à leur beau-père et belle-mère qui sont dans le besoin.
Marie-Lise
0
alhienor

alhienor

24 mars 2022 17:01

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Maitre

L'histoire s'acharne contre nous, je viens de recevoir un courrier de la curatrice de maman comme quoi l'aide sociale avait été refusé et qu'à partir de fin mars nous devons verser 911 euros par mois comme obligé alimentaire. ma soeur ne paie rien, même pas 100 euros pour aider (elle s'offre le luxe de travailler à mi-temps).

Donc nous repartons à la charge avec un courrier au procureur pour demander un partage des frais entre ma soeur et les petits-enfant. Nous allons demander de nouveau à ce que maman vienne en maison de retraite près de nous en Charente où les ephad sont moins cher et surtout je pourrais la faire venir à la maison pour des repas et des promenades.

Je vais faire des dossiers d'ephad à proximité de mon domicile, sans rien demander à personne et on verra. Quitte à prendre maman quelques mois en attendant une place.

Du fait d'être les seuls obligés alimentaires, est ce que cela peut faire pencher la balance pour son changement de lieu de vie ?

On a pas les moyens de payez ces dettes que la curatrice à cumulés depuis  1 ans. 

Que nous conseillez vous de faire pour cette nouvelle étape ?

Merci encore de votre aide

Alhienor

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 25 mars 2022 12:54

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhienor,
Vous voulez saisir le procureur pour demander le partage de l'aide alimentaire sollicités par la curatrice.
Le procureur n’est absolument pas compétent. C’est le juge aux affaires familiales qui l’est en la matière.
Vous n’êtes pas « obligée » de faire droit à la demande de la curatrice.
Si vous n’êtes pas d’accord, écrivez-lui que vous n’en avez pas les moyens, avec copie au juge de la protection des majeurs avec une nouvelle demande de changement de résidence.
La curatrice sera obligée de saisir le juge aux affaires familiales pour faire fixer le montant de votre contribution alimentaire. Chacun des obligés alimentaires devra fournir la justification de ses revenus et charges. Le juge aux affaires familiales statuera en proportion des possibilités de chacun. Il est évident qu’il statuera en examinant d’abord vos propres revenus et charges.
Vous aurez ainsi la justification du budget nécessaire à votre maman, ce qui vous donnera aussi la possibilité de proposer une aide en nature en hébergeant votre maman à proximité de votre domicile.
Vous n’êtes pas seule obligée alimentaire. Votre sœur l’est aussi.
En attendant, renouvelez votre requête au juge de la protection des majeurs en renouvelant votre proposition de changement de lieu de résidence.
La personne a le libre choix de son lieu de résidence à condition qu’il soit conforme à son intérêt personnel et financier.
Insistez courageusement en prouvant ce fait et surtout comprenez bien que la curatrice ne peut pas vous contraindre à payer une somme sans une décision de justice qui ne relève pas du juge de la protection des majeurs mais du juge aux affaires familiales.

0
alhienor

alhienor

26 mars 2022 9:22

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Merci encore une fois de vos conseils, 

Vous dites que ma sœur doit aussi participer, mais elles n’à pas assez de revenus’, par contre des comptes en banque très fournis. Je ne comprends pas pourquoi ses comptes ne sont pas pris en comptes.

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 28 mars 2022 12:58

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour alhienor,

J'ai bien  compris alhienor votre difficulté, mais j'y ai déjà répondu.

Si vous ne dites pas que votre sœur a une épargne qui peut servir, personne ne le saura. ce n'est pas elle qui va le reconnaitre et la curatrice n'a aucun moyen d'investigation.

Je vous ai dit que la contribution alimentaire des enfant dépend du juge aux affaires familiales. Devant lui, vous sera possible de justifier de vos ressources et vos charges et exiger de la tutrice qu'elle justifie des besoins de votre mère et à votre sœur qu'elle justifie de la situation de son épargne. Il n'y a pas de raison de se focaliser sans cesse sur son comportement, mais utiliser les bons moyens pour faire valoir vos droits et obligations.

Sachez aussi que ce sont les revenus du couple débiteur qui entre en jeu. Les ressources de son mari entreront en ligne de compte s'il y a lieu.

Il faut comprendre qu'il y a des procédures qui garantissent les droits de chacun. Ce n'est ni la curatrice, ni le juge de la protection des majeurs ni le département qui peuvent vous contraindre au paiement d'une contribution, mais seulement le juge aux affaires familiales. Voyez avec votre avocate pour qu'elle vous explique le mécanisme. Vous n'avez aucune initiative à prendre sur ce point, mais seulement revenir devant le juge de la protection des majeurs pour faire valoir que vous pouvez aider votre mère en nature bien mieux qu'en argent, de façon plus conforme à ses intérêts.

Si vous acceptez de payer volontairement une somme, vous devrez exiger que la curatrice vous justifie du budget de votre maman et chiffrer par vous-même ce qui vous paraît et nécessaire et possible en fonction de vos possibilités en laissant la curatrice se débrouiller pour la contribution de votre sœur.

0
alhienor

alhienor

10 mai 2022 9:12

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

bonjour

Me revoilà. Bien sûr nous sommes toujours en action pour maman. A ma grande surprise ma soeur ne s'opposera pas si je demande au juge de prendre maman pour des vacances. 

Maman est passée sous tutelle pour la vente de son appartement. 

Pour les congés qui a autorité pour dire si je peux prendre maman à mon domicile ?

Peut on imposer un délais à maman pour la durée de son séjour ?

Si elle descend et qu'elle ne veut pas remonter (ce qui me semble évident) que se passera t'il  et que devont nous faire ?

Une fois descendue peut elle faire un courrier, pour rester chez nous avec un témoin (extérieur) de sa rédaction.

Si la curatrice refuse son séjour, devons nous déposer une plainte .

Merci encore une fois de vos conseils qui me sont précieux.

Belle journée

alhienor

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 10 mai 2022 10:06

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhienor,

Je suis surprise de votre question pour savoir qui a autorité pour décider si votre maman peut venir chez vous. Vous savez parfaitement que c'est le juge de la protection des majeurs qui a déjà statué.

La situation, semble évoluer du côté de votre sœur. Relisez mes précédentes réponses fondées sur le droit applicable. Mais ce site ne peut pas résoudre les problèmes pratiques dans lesquels vous êtes enfermée.

Vous me demandez ce qui va se passer si vous enlevez votre mère sans autorisation judiciaire. Faites-le, vous verrez bien. La curatrice et le juge saisiront le procureur de la République qui enverra les gendarmes pour voir si votre maman est bien traitée chez vous.

Comme ce sera le cas, et qu'elle semble encore pouvoir s'exprimer, il est improbable que la justice remette en cause la nouvelle situation.

Il n'y a pas de plainte possible contre la curatrice dont on vous dira qu'elle ne fait que son devoir, surtout s'il y a un certificat médical contraire à vos projets.

0
alhienor

alhienor

13 juillet 2022 9:46

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Aprés un temps d’absence, à la mi-mai 22 j’ai eu la surprise de recevoir un mail de ma sœur me proposant de prendre maman en vacance à notre domicile.

Toute la famille a été fort étonné de la bonne grace de ma sœur.

Enfin, nous pensions avoir enfin une porte vers la sortie de maman de l’ephad pour venir vivre définitivement chez nous. A son grand bonheur.

Le 11 juin en arrivant à l’ephad, vous pouvez me croire, la petite dame au cheveux blanc nous attendait, un visage rayonnant et pleins d’espoir.

Dans cette décision, nous n’avons eu l’accord que de ma sœur. malgré les copies de mail à la curatrice et au juge, aucune de ces deux personnes ne se sont manifestées contre ce séjour. Elles n’ont pas non plus définit une date de retour.

On se croierait dans un film. Maman nous a dit de se dépécher de charger ses bagages. Nous voilà tous partie en province pour des moments heureux et longtemps attendus (10 mois, avec 2 refus par la curatrice de venir la chercher ou de la voir dans l’ephad).

Nous avons passer 1 mois de bonheur. Repas de famille, promenade quotidienne (2km chaque jour), s’occuper des chiens, des poules, des canards. La vie quotidenne ......Le plaisir de profiter de ses petits-fils.

Sa première remarque en arrivant à la maison « comme c’est bon de voir la nature de près, se sentir libre, avoir de l’espace dans ma chambre, de vivre avec sa famille, etc .

Il faut dire que l’ephad en entouré de batiments, sa chambre c’est une cellule de 9m2, une salle de bain avec une douche coinçé entre le lavabo et les toilettes. Des tuyaux d’évacuations retenus avec du collant, des trainées sales au sol. Etc……

Donc elle ne pouvait qu’apprécier l’espace que nous lui proposions.

Mais le bonheur n’a pas duré, j’ai reçu une convocation du tribunal, nous y sommes allés pensant que c’était pour l’obligation alimentaire. Hors je me suis trouvé devant le juge et la curatrice. La curatrice m’a attaqué dans la salle d’attente devant des témoins qui lui ont demandé d’arrêter et devant le juge, j’ai été menacé d’enlèvement et que j’avais de la chance que le procureur ne soit pas prévenu, je risquais du pénal. J’hallucinais, un mauvais polard. J’ai dû remonter maman le lendemain.

Mon avocat m’avait demandé de faire une visite médicale à l’arrivée et nous avons revus notre médecin pour le renouvellement de l’ordonnance. Nous avions tout les documents médicaux pour le séjour. Une infirmière venait pour une piqure et gérait les pilluliers.

Donc tout était suivi médicalement.

Lors de l’audience la curatrice m’a attaqué comme quoi je ne soignais pas ma mère et que je ne lui donnais pas son traitement, (sans preuve) sauf que celle-ci n’avait pas vu que l’ordonnance était renouvelable, moi j’ai préférer la faire renouveler par mon médecin ce qui permettait une nouvelle visite médicale de maman. J’ai demandé à quel stade il estimait le GIR de maman, il m’a répondu minimun GIR3, elle est autonome dans ses déplacements, elle mange seule, se lave seule, s’habille seule. Son seul problème « une perte de mémoire immédiate » qui ne l’empêchait pas de jouer au scrabble, de lire, de jardiner, de discuter et apporter ses points de vues. Le certificat du médecin envoyé par le juge : GIR2, à de sérieux problèmes de motricité, ne peut pas s’habiller seule, etc.……..

Au tribunal Je suis face à deux personnages qui mentent, qui use de diffamation, qui atteigne ma dignité et qui enferme maman en ephad contre son grè.

J’ai reçu deux jours après l’audition une notification comme quoi l’adresse de maman ne pourra plus être changée (Ephad définitif actuel), que je ne dois plus l’appeler, pour la visiter ou la prendre en vacance que sur autorisation du juge en accord avec la curatrice et surtout l’accord de ma sœur (qui pèse lourd dans la situation) et pour des séjours de quelques jours. (1000km aller-retour) Ma soeur veut maman près d’elle sans s’en occuper, elle estime que son bonheur est à l’ephad.

Donc nous avons remonté maman, cela a été très compliqué pour elle et nous.

A ce jour, je ne sais pas si je pourrais revoir maman avant sa mort.

C’est une situation très violente, notre avocat a fait des courriers qui ne sont pas pris en compte et cela me retombe dessus par des courriers du juge assez durs.

Donc je baisse les bras car c’est usant et je me sens bien seul face à cette situation. Je pense que si j’avais de plus gros moyens financiers on pourrait la sortir et surtout médiatiser cette situation.

Je vous remercie à tous et à toutes de m’avoir conseiller et de m'avoir lu. Je souhaite à personne une telle situation. On ne peut pas la croire si on ne l’a pas vécu. Je pourrais apporter toutes les preuves que j’ai réellement, elles n’ont aucunes valeur face à la justice et à des personnes de mauvaises foi.

Anecdotes :

j'ai présenté des photos à la curatrice et à la juge de maman avec la famille, des amis, sur des lieux différents, ses activités avec nous et ses petits-enfants - on m'a dit "Vous savez Madame les mises en situations, c'est très facile". Même les photos elles n'y croyaient pas.

La curatrice est partie sur des quand dira t'on, je lui ai demandé des preuves concrètes. elle levait les bras d'agacement et n'avait aucune preuve. Je lui ai dit devant le juge qu'elle faisait de la diffamation, la réponse de celle ci : "Madame n'employé pas des termes que vous ne connaissez pas"

Merci

Alhienor

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 13 juillet 2022 11:17

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Je suis désolée Alhienor de ce qui vous arrive.

Je pense que vous n'auriez pas du exécuter la décision, en faire appel et attendre que la police vienne. En général, la police constate sur place que tout va bien, que la personne est consentante. La police ne fait pas un coup de force. Il ne faut pas se laisser impressionner par la menace d'une plainte pour enlèvement.

Je vous avais conseillé de bien faire confirmer médicalement qu'elle avait une bonne prise en charge. Je suppose que vous l'avez fait.

La nouvelle décision vous autorise à sortir votre maman, recommencez et cette fois-ci tenez bon. Vous n'avez pas d'autre choix.

N'hésitez pas à faire appel, car les cours surveillent le comportement des juges et des mandataires, ce qui peut faire bouger les choses. Mais évidemment, cela prend un temps et une énergie que l'on n'a pas.

Bon courage, ne lâchez pas.

0
alhienor

alhienor

16 novembre 2022 12:19

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour

Je remercie toute l'équipe d'aidons les notres qui sont de bons conseils et soutiennent.

Malheureusement, après des appels tous les 2 jours de maman de la maison de retraite où elle ne se plaisait pas du tout, elle me faisait part de son ennuis, de sa peine d'être loin de nous et l'envie de mourir.

Elle est partie pour un monde meilleure j'espère, suite à un arrêt cardiaque.

Malgres cette tristesse, ce manque qu'elle occasionne, ses appels téléphoniques où je lui remontait le moral. Mon coeur est lourd. J'ai essayé tout ce que j'ai pu, mais face à une justice méprisante et qui s'est appuyé sur de la diffamation. Enfin......

Juste pour finir maman m'avait envoyé par courrier ses dernières volontés : d'être incinérée et que ses cendres soient placées dans le colombarium de notre cimetière de village.

Et bien ma soeur s'est refusée d'appliquer les dernières volontés, j'ai encore subit les choix de ma soeur.

Donc vous voyez ma soeur aura mal traitée maman jusqu'au bout.

Je vais prendre un nouveau chemin, la Loire me sépare de cette soeur ignoble que j'espère ne jamais revoir.

Merci encore à vous

Alhienor

0
Laure Castel

Laure Castel

16 novembre 2022 12:29

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour Alhienor,

Toute l'équipe d'Aidons les nôtres vous présente ses sincères condoléances.

Puissiez-vous trouvé un peu de réconfort dans ce poème de Simone Veil :

Il restera de toi…

Il restera de toi ce que tu as donné.
Au lieu de le garder dans des coffres rouillés.
Il restera de toi de ton jardin secret,
Une fleur oubliée qui ne s’est pas fanée.
Ce que tu as donné, en d’autres fleurira.
Celui qui perd sa vie, un jour la trouvera.
Il restera de toi ce que tu as offert
Entre les bras ouverts un matin au soleil.
Il restera de toi ce que tu as perdu
Que tu as attendu plus loin que les réveils,
Ce que tu as souffert, en d’autres revivra.
Celui qui perd sa vie, un jour la trouvera.
Il restera de toi une larme tombée,
Un sourire germé sur les yeux de ton coeur.
Il restera de toi ce que tu as semé
Que tu as partagé aux mendiants du bonheur.
Ce que tu as semé, en d’autres germera.
Celui qui perd sa vie, un jour la trouvera.

❤️

0
Marie-Hélène Isern-Réal Avocate 16 novembre 2022 13:17

MAMAN ENFERMEE CONTRE SON GRE  

Bonjour alhienor,

Je vous présente toutes mes condoléances pour le décès de votre maman. Je regrette que vous n'ayez pas pu l'accompagner comme vous l'auriez souhaité.

Mon combat d'avocat est de faire en sorte que votre histoire ne soit pas une généralité et que le bien-être des personnes soit au cœur de leur protection judiciaire.

Vous avez reçu beaucoup de soutiens et cela doit vous aider à vivre votre chagrin.

1

Merci de vous connecter pour participer à la discussion. Se connecter

Discussions en lien

tout voir

monique

22 novembre 2022 13:46

Rémunération aidant

1

39

0

Caro5695

21 novembre 2022 18:23

Aidant familiale

1

45

0

Isa78

21 novembre 2022 10:38

Syndrome parkinsonien

2

48

0

MEMBRES ACTIFS DANS LA DISCUSSION

marie-lise

Marie-lise

alhienor

Alhienor

Claudine domenech

Muriel Granet

Togglike


Évènements à venir

tout voir

Du 25/05/2022 au 28/10/2022

Nouvelle tournée pour la Caravane « Tous Aidants » en 2022

Lieu : 24 étapes dans toute la France
En savoir plus

Du 02/06/2022 au 24/01/2023

Solutions Aidants : des rendez-vous thématiques d'une heure pour vous apporter conseils et solutions pratiques

Lieu : Toute la France
En savoir plus

Du 18/10/2021 au 31/12/2022

Allo Alzheimer, une antenne d'écoute pour vous

Antenne d'écoute téléphonique
En savoir plus

Pourquoi s’inscrire sur Aidons les nôtres ?

  • L’inscription vous permet d’accéder à de nombreuses informations sur la dépendance et d’interagir avec d’autres membres.
  • Vous avez également la possibilité de contacter des experts.
  • Simple et rapide, gratuite et totalement confidentielle, l’inscription respecte votre vie privée.
  • Vous pouvez obtenir plus d’informations en consultant les conditions générales d’utilisation.